Logo des Francas

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les Francas de la Gironde mettent à la disposition des internautes les informations suivantes. Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.

I. INFORMATIONS

Editeur du Site : Association départementale des Francas de la Gironde

  • 44-50, bd George V - 33000 Bordeaux - France
  • Téléphone : 05 57 77 28 10 - Fax : 05 24 72 83 63
  • Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Site Web : www.francas33.fr
  • Numéro de SIRET : 775 584 899 000 89
  • Responsable editorial : le directeur général, Hervé PAUGAM 

Hébergement : OVH

  • 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
  • SAS au capital de 10 059 500 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 6202A
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Site Web : www.ovh.com

Développement : Association départementale des Francas de la Gironde

avec Ineov Net Architecture

  • Téléphone : 05 56 98 74 27
  • Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Site Web : www.ineov.com

et Clacla des Bois

  • Téléphone : 06 98 16 71 64
  • Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Site Web : www.clacla.fr

Crédits photo : 

Association départementale des Francas de la Gironde, IStock Photos

II. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Navigation

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Déclaration à la CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’un avis favorable de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Vous êtes notamment informé que les informations que vous communiquez par vos réponses aux formulaires proposés sur le site sont nécessaires au traitement de vos demandes et sont destinées aux Francas de la Gironde, responsables de leur traitement. Vous disposez, conformément à la loi Informatique et libertés, d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant aux Francas de la Gironde (coordonnées précisées ci-dessus).

Cookies

Vous êtes également informé que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

Droit des bases de données

L’intégralité du site se définit comme une  base de données protégée par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, seuls sont autorisés les usages et accès énoncés ci-après au paragraphe sur le droit d’auteur.

Droit d’auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site, sauf crédit express, sont la propriété des Francas de la Gironde. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation expresse.

Responsabilité

Les Francas de la Gironde attachent une importance toute particulière à la vérification des informations qu'ils délivrent via leur site. Toutefois, ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par le lecteur du site et les Francas de la Gironde ne pourront être tenus pour responsables des conséquences directes ou indirectes résultant de la consultation, l'utilisation ou l'interprétation des informations fournies. 

Les liens présents sur le site www.francas33.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site des Francas de la Gironde.

De même, la simple mention de marque ou de nom de société n'engage pas la rédaction du site sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.

1944 - 2014 : Les Francas se racontent

1944-2014 : les Francas se racontent par Les archives du Val-de-Marne sur Vimeo.

Ce site utilise des cookies pour mesurer l'audience